Ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 20 septembre 2017

Le conseil municipal de Saint-Avertin se réunira le mercredi 20 septembre à 20h30, dans la salle des conseils de la mairie.

Comme à l'ordinaire, la séance est publique et nous vous invitons toutes et tous à venir y assister si votre agenda vous le permet. Exceptionnellement, il n'y aura pas de réunion publique de préparation de ce conseil. Si vous avez des questions ou des observations concernant l'ordre du jour, vous pouvez les adresser par mail à Brigitte Lizé-Brun ou Lionel Jeanjeau.

ORDRE DU JOUR

1. Convention de mise à disposition de locaux au profit du CCAS de Saint-Avertin

2. Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l'association "Tours-emploi-Services"

3. Affectation de locaux - Mail de l'Europe

4. Compte administratif 2016 - Service des eaux - Modification

5. Affectation du résultat - Service des eaux - Exercice 2016 - Modification

6. Décision modificative n°1 Budget annexe de l'eau

7. Modification de la délibération n° 2017/60 du 21 juin 2017 sur les tarifs municipaux 2017/2018

8. Subvention accordée à Val Touraine Habitat pour la construction de 10 logements locatifs - 7 PLUS et 3 PLAI

9. Transformation de la communauté d'agglomération en métropole - Evaluation des transferts de charges.

10. Modification des statuts suite à la transformation en métropole Tours Métropole Val de Loire.

11. Personnel communal : mise à disposition d'agents saisonniers ou temporaires auprès de la métropole.

12. Personnel - Transfert dans le cadre des transferts de compétences vers Tours Métropole : prise en charge par la ville des heures supplémentaires effectuées dans le cadre des compétences communales.

13. Personnel communal - Créations d'emplois

14. Demande de subvention PACT 2018 au Conseil régional Centre - Val de Loire

15. Programmation et tarification spectacles de la semaine culturelle allemande.

16. Convention de prêt d'une oeuvre d'art au Conseil départemental d'Indre-et-Loire

17. Modification n°2 au marché de maintenance des installations thermiques, de ventilation et de climatisation dans les bâtiments communaux - Marché Hervé Thermique

18. Avis de la commune sur le nouveau Plan Local d'Urbanisme (PLU) avant approbation en conseil métropolitain.

19. Demande d'autorisation pour la modification de l'exploitation d'une installation classée pour la protection de l'environnement par la société Menut à Saint-Pierre-des-Corps

Questions diverses